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Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 12 Novembre 2024, à 19 h 00
A la Bibliothèque du Génie

L’ordre du jour portera sur :

1. FINANCES BP : Attribution du marché relatif à la « Mission de suivi et d’animation de l’OPAH-RU », approbation du plan de financement et de la signature de la convention
2. FINANCES PORT : Attribution du marché relatif au « Môle Bourdelle »
3. FINANCES PORT : Attribution du marché relatif à l’«Amélioration des profondeurs du Port de Palais 2024-2028 »
4. FINANCES BP : Attribution du marché relatif au « Recul du Trait de côte » et approbation du plan de financement prévisionnel pour le programme « Erosion côtière – Trait de côte »
5. FINANCES BP : Marché « Réhabilitation de la Chapelle Saint Sébastien » - Avenants
6. FINANCES BP : Marché « Aménagement Extérieur de la Chapelle Saint Sébastien » - Avenant
7. FINANCES PORT : Décision Modificative n°3 et n°4
8. FINANCES BP : Acquisition du Réduit A
9. FINANCES BP : Attribution de bons d’achats aux agents communaux et portuaires pour valoriser l’engagement et soutenir le commerce local
10. FINANCES BP : Modification du règlement de stationnement - Macaron
11. MISSION FONCIERE : Création d’un service commun Communes/CCBI « Service mission foncière »
12. URBANISME : Création d’un service commun Communes/CCBI « Habitat et Transition »
13. AFFAIRE FONCIERE : PROPICE - Fixation du loyer dans le cadre du bail emphytéotique de 42 ans
14. MAISON DE SANTE : Répartition du déficit des charges de fonctionnement entre les 4 communes et proposition de convention
15. RESSOURCES HUMAINES : Indemnité horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS), pour Travail de Dimanche et Jours Fériés (IHTD), pour Travail de Nuit (IHTN) pour le Cinéma et Police municipale
16. RESSOURCES HUMAINES : Actualisation du RIFSEEP pour la Commune
17. RESSOURCES HUMAINES : Mise en place de l’IFSE pour Police Municipale et suppression de l’ancien régime
18. RESSOURCES HUMAINES : Création et suppression d’emploi
19. PROJET HUMANITAIRE : Demande de gratuité du Port pour 1 bateau
20. QUESTIONS DIVERSES :
Le Maire,
Tibault GROLLEMUND.

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