CONSEIL MUNICIPAL
Prochain conseil municipal
Jeudi 23 Mai 2024, à 19h,
en Mairie, dans la salle du Conseil
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L’ordre du jour portera sur :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 avril 2024.
2. FINANCES : Avis d’attribution de Subventions 2024 aux associations
3. FINANCES : Domanialité : Modification du Prix d’acquisition de la Parcelle ZH 326
4. FINANCES : Règlement Stationnement « Résident Palantin » 2024
5. FINANCES : Règlement Stationnement « Zone Orange » 2024
6. FINANCES : Morbihan Energies : Contrats d’emplacement des bornes de recharge de la Place de l’Hôtel de Ville et du Parking des Frères Moisan
7. FINANCES : Programme Erosion Côtière et Recul du Trait de Côte
8. FINANCES : Prescription du SPR (Site Patrimonial Remarquable)
9. FINANCES : Adhésion à l’association « Sites et Cités Remarquables de France »
10. FINANCES : Programme « Voirie des Iles » 2024
11. FINANCES : Approbation et Autorisation de Signature du Contrat Local de Santé des Iles Bretonnes 2022-2029
12. FINANCES : Mouillages Ecologiques : Convention de partenariat entre la CCBI et les Communes de Palais, Locmaria et Sauzon – Modification de la Convention Initiale et reversement des subventions de l’OFB
13. FINANCES : Suppression commission MAPA et Création commission CAO
14. URBANISME : Modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°2 du PLU
15. URBANISME : Dénomination des voies, complément
16. RESSOURCES HUMAINES : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
17. RESSOURCES HUMAINES : Créations d’emplois
18. Adoption d’un Règlement intérieur du Conseil Municipal
19. Commissions Municipales : Soazig LANCO souhaite entrer dans les 2 commissions suivantes : Habitat et Urbanisme
20. QUESTIONS DIVERSES
CONSEIL MUNICIPAL 2023 12
CONSEIL MUNICIPAL 2023 11
CONSEIL MUNICIPAL 2023 09
CONSEIL MUNICIPAL 2023 01 03
CONSEIL MUNICIPAL 12 12
CONSEIL MUNICIPAL 02 21
CONSEIL MUNICIPAL 04 29
CONSEIL MUNICIPAL 05 16
CONSEIL MUNICIPAL 06 20
Conseil municipal 08 11
Conseil municipal 11 10
CONSEIL MUNICIPAL 2023 06 21
CONSEIL MUNICIPAL 2023 05 30
CONSEIL MUNICIPAL 2023 04
CONSEIL MUNICIPAL 2023 03 01
